CACEIS Bank, une filiale de Santander et du Crédit Agricole, a récemment obtenu la licence DASP de l’Autorité des marchés financiers (AMF), ce qui en fait l’une des premières banques européennes à obtenir cette licence. Cette nouvelle permettra à la banque de fournir à ses clients des services de conservation de crypto-monnaies.
Simon Polrot, président de l’Adan, a déclaré : « Cela montre que la France est à la pointe de la réglementation des crypto-monnaies en Europe et qu’elle peut attirer et retenir des acteurs de premier plan dans ce domaine. »
La licence DASP : une opportunité pour offrir des services de garde de crypto-monnaies
L’agrément DASP a été introduit par le gouvernement français en 2019 pour réglementer les activités liées aux crypto-monnaies. L’AMF accorde cette licence aux prestataires de services qui offrent des services de conservation, d’échange, de négociation, de conseil et d’émission de crypto-actifs. En obtenant cette licence, CACEIS Bank pourra désormais proposer à ses clients une solution réglementée et sécurisée pour le stockage et la gestion de leurs crypto-actifs.
Les services de conservation de crypto-monnaies sont particulièrement importants pour les investisseurs institutionnels qui souhaitent investir dans des crypto-actifs tout en bénéficiant d’un niveau élevé de sécurité et de conformité. Ces services impliquent la détention et la sauvegarde des clés privées qui contrôlent l’accès aux crypto-monnaies.
Jean-François Abadie, directeur général de CACEIS Bank, a déclaré : « Nous sommes très fiers d’avoir obtenu cette licence, qui confirme notre position de leader sur le marché de l’asset servicing ».
La France renforce sa réglementation sur les crypto-monnaies
Malgré son soutien à l’industrie des crypto-monnaies, la France a récemment décidé de renforcer sa réglementation dans ce domaine. En mars, un projet de loi visant à harmoniser les lois locales avec les normes proposées par l’Union européenne a été approuvé par l’organe législatif français. En conséquence, les prestataires de services d’actifs numériques seront soumis à des réglementations plus strictes à partir de juillet.
Ces nouvelles mesures exigent des entreprises de se conformer à des mesures renforcées de lutte contre le blanchiment d’argent. Elles devront également séparer les fonds des clients et fournir davantage de détails sur les risques et les conflits d’intérêts. Toutefois, les 61 entreprises déjà enregistrées auprès de l’AMF seront exemptées jusqu’à l’entrée en vigueur du cadre réglementaire MiCA, qui devrait être lancé l’année prochaine.
La France continue donc de jouer un rôle clé dans la réglementation des crypto-monnaies en Europe, attirant ainsi les acteurs majeurs de l’industrie.
