Coinbase demande à un juge de forcer la SEC à réglementer le marché des crypto-monnaies

Coinbase se bat contre la SEC : La réglementation des crypto-monnaies en danger ?

La société Coinbase a demandé à un tribunal fédéral de délivrer une ordonnance de mandamus pour obliger la Securities and Exchange Commission () à adopter des réglementations claires pour les -monnaies. Mais cette démarche est-elle justifiée ? La SEC est-elle réellement en faute ? Découvrez les enjeux de cette bataille juridique où l'avenir de la des crypto-monnaies est en jeu.

La SEC rejette les règles proposées par Coinbase : La volatilité du marché en danger ?

Dans le but de faire pression sur la SEC pour qu'elle adopte des réglementations claires pour les crypto-monnaies, a demandé à un tribunal fédéral de délivrer une ordonnance de mandamus. Cette manœuvre juridique rarement invoquée est essentiellement une demande officielle pour qu'un tribunal ordonne à une partie d'exécuter ses obligations statutaires. Cette demande de Coinbase suggère un effort de la dernière chance. En effet, si l' parvient à obtenir un bref de mandamus, elle obtiendra gain de cause en obligeant la SEC à réguler les crypto-monnaies.

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La SEC a répliqué en affirmant que la réglementation des crypto-monnaies ne relevait pas de sa compétence. Selon la Commission, « les lois sur les n'obligent pas la Commission à adopter des règles telles que celles proposées par Coinbase ». Toutefois, la SEC n'a pas précisé si elle considérait les crypto-monnaies comme des titres, un point crucial pour la clarté de la réglementation. Ce manque de clarté et les mesures d'application qui en découlent ont conduit Coinbase et d'autres à soutenir que cela ajoutait à la volatilité et à l'injustice du marché des crypto-monnaies.

La SEC contre-attaque : Les commentaires du président Gary Gensler ne sont pas une politique officielle

La demande de Coinbase de réguler les crypto-monnaies semble légitime. Cependant, la SEC a riposté en affirmant que les commentaires de son président, , ne constituent pas une politique officielle. En effet, bien que la SEC travaille effectivement sur des règles, elle n'a pas donné de calendrier précis. La SEC considère que son mandat consiste à maintenir des marchés équitables, ordonnés et efficaces. Mais la question est de savoir si la SEC doit réguler ou non les crypto-monnaies. Si oui, dans quelle mesure ? Des réponses claires et précises sont nécessaires pour réguler le marché des crypto-monnaies.

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Pour conclure, la demande de Coinbase de réguler les crypto-monnaies est justifiée. Cependant, le manque de clarté de la SEC crée de la confusion et entraîne une réglementation retardée, ce qui ajoute à la volatilité et à l'injustice du marché des crypto-monnaies. Si la bataille juridique se poursuit, elle pourrait nécessiter des années avant de trouver une solution. Cependant, une chose est sûre : la réglementation des crypto-monnaies est cruciale pour protéger les investisseurs et stabiliser le marché des crypto-monnaies.

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