mardi 16 juillet 2024
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L’affrontement SEC vs Coinbase fixé au 13 juillet : Les enjeux d’une bataille juridique majeure

La bataille juridique tant attendue entre Coinbase, l'une des plus grandes bourses de crypto-monnaies, et la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis aura lieu le 13 juillet.

La SEC accuse Coinbase d'avoir exploité sa plateforme de manière illégale et de ne pas avoir enregistré certaines activités. Cette affaire est suivie de près par l'industrie de la crypto-monnaie et aura des répercussions sur son avenir.

La date du procès a été fixée au mois de juillet grâce à la stratégie de défense « créative » de Coinbase. La bourse a soumis sa réponse plus tôt que prévu, ce qui a permis de fixer la date du procès avec la SEC en juillet. Cette tactique montre la détermination de Coinbase à se défendre et à faire valoir ses arguments devant le tribunal. La date de réponse de la SEC a également été repoussée en raison d'une demande de délai supplémentaire.

La défense de Coinbase remet en question l'autorité de la SEC

Dans sa défense, Coinbase fait valoir que de nombreux jetons mentionnés par la SEC ne relèvent pas de la compétence de la Commission. Selon la bourse, ces actifs numériques ne peuvent pas être considérés comme des « titres » selon la loi sur les et la loi sur les échanges. Coinbase affirme donc que la SEC ne devrait pas avoir le pouvoir de les réglementer.

En soulevant cette question, Coinbase espère obtenir un jugement en sa faveur. L'avocat de la société a souligné que le président avait déjà reconnu ce problème il y a deux ans. Selon Coinbase, la plainte de la SEC viole la procédure régulière et constitue un abus de pouvoir discrétionnaire.

Cette affaire suscite beaucoup d'attention et est suivie de près par les acteurs de l'industrie de la crypto-monnaie. Selon MetaLawman, un avocat et commentateur juridique sur , Coinbase utilise une « stratégie créative » pour défendre sa cause et obtenir des documents utiles devant le juge.

Il reste à voir quel sera l'issue de ce procès et quelles seront les conséquences pour Coinbase et l'industrie de la crypto-monnaie. En attendant, l'industrie de la et des crypto-monnaies continue de se développer et d'innover, offrant de nombreuses opportunités pour les investisseurs et les utilisateurs.

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Ecrit par
Laurent Gigaud

Je m'appelle Laurent et je suis rédacteur pour ActuCrypto.info, un site web dédié à l'information sur les crypto-monnaies. Je suis un passionné des crypto-monnaies et je m'efforce de partager mes connaissances et de fournir des informations de qualité à nos lecteurs. Je me suis intéressé aux crypto-monnaies en 2017 et j'ai commencé à investir et à trader. Depuis, je me suis spécialisé dans l'analyse technique et le trading des crypto-monnaies. Je suis également un grand fan de la technologie blockchain et j'essaie de lire autant que possible sur le sujet. J'aime également voyager et explorer de nouvelles cultures et de nouvelles technologies.

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