La semaine dernière, un juge du district sud de New York a rendu une décision en faveur de Ripple, estimant que le jeton XRP n’était pas une valeur mobilière.
Cette décision a suscité la déception de Gary Gensler, président de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, qui considère cette affaire comme un échec partiel pour la Commission. S’exprimant lors d’un événement à Washington DC, M. Gensler a déclaré que bien qu’ils soient satisfaits de la reconnaissance de l’importance de la protection des investisseurs institutionnels, ils étaient déçus de ce qui a été dit à propos des investisseurs de détail.
Une victoire partielle pour Ripple
La décision du tribunal a été rendue jeudi dernier par la juge Analisa Torres. Elle a conclu que le XRP n’était pas une valeur mobilière et que les ventes de XRP n’étaient pas des contrats d’investissement. Cependant, cette victoire est seulement partielle, car le jugement stipule que la vente institutionnelle de jetons XRP enfreint les lois fédérales. Cette affaire oppose la SEC à Ripple depuis 2020, lorsque la Commission a poursuivi Ripple pour ne pas avoir enregistré le XRP en tant que valeur mobilière avant de vendre les jetons. La SEC a également désigné Christian Larsen, cofondateur de Ripple, et Brad Garlinghouse, PDG de la société, comme défendeurs.
Les réactions de Ripple et des autres entreprises de cryptomonnaies visées par la SEC
Brad Garlinghouse, PDG de Ripple, a réagi à la décision du tribunal en remerciant tous ceux qui ont contribué à l’affaire. Il a déclaré que Ripple savait depuis décembre 2020 qu’ils étaient « du bon côté de la loi, et seraient du bon côté de l’histoire ». Suite à cette décision, le prix du XRP a augmenté de plus de 70 % en seulement 24 heures. Ripple s’attend maintenant à ce que les banques et les institutions financières envisagent d’utiliser le XRP et son produit On-Demand Liquidity (ODL), qui permet aux institutions financières d’effectuer des transactions transfrontalières en utilisant le XRP comme jeton de transition.
La SEC n’en est pas à son premier affrontement avec les entreprises de cryptomonnaies. Elle a également récemment accusé la bourse de crypto Binance de plusieurs violations, dont la manipulation des fonds des utilisateurs. De plus, la SEC a poursuivi Coinbase pour avoir géré une bourse de valeurs mobilières et un courtier non enregistrés. Ces actions de la SEC génèrent des réactions diverses de la part des entreprises concernées. Binance a exprimé sa déception face à la décision de la SEC tout en soulignant qu’elle avait toujours été engagée dans des discussions de bonne foi avec la Commission. Coinbase a également répondu à la SEC en déclarant que la Commission avait été injuste et déraisonnable, mais qu’elle était prête à entamer un processus juridique pour obtenir la clarté nécessaire.
Gary Gensler, président de la SEC, a également été interrogé sur la préférence de la Commission pour l’application de la loi plutôt que pour l’élaboration de règles. Sa réponse a été indirecte, laissant entendre que la SEC continuera à utiliser tous les moyens à sa disposition pour réglementer les entreprises de cryptomonnaies.
En conclusion, la décision du tribunal dans l’affaire opposant la SEC à Ripple a été une victoire partielle pour Ripple, mais la Commission continue de se battre pour protéger les investisseurs et réglementer le marché des cryptomonnaies. Les prochaines actions de la SEC seront surveillées de près par les entreprises de cryptomonnaies et les acteurs du marché.
