En 2024, l’adoption des cryptomonnaies a connu une augmentation significative aux États-Unis, passant de 30 % en 2023 à 40 %. En réponse à cette tendance, la Chambre des représentants des États-Unis a adopté un projet de loi bipartisan visant à protéger les consommateurs tout en favorisant l’innovation.
Le projet de loi, nommé FIT21, définira les responsabilités de la Securities Exchange Commission et de la Commodity Futures Trading Commission dans le cadre de l’évolution continue des actifs numériques.
Un cadre législatif pour une croissance sécurisée : le projet de loi FIT21
Séparation des fonds et protection des consommateurs
Le FIT21 prévoit une séparation stricte entre les fonds des consommateurs et ceux des institutions financières. Cette mesure vise à minimiser les risques pour les investisseurs individuels en cas de défaillance d’une institution impliquée dans le marché des cryptomonnaies. De plus, le projet de loi obligera les entreprises à fournir des informations claires et précises sur les risques associés aux investissements en actifs numériques.
- Séparation des fonds des consommateurs et des institutions
- Disclosures des risques obligatoires
- Protection en cas de faillite
Cybersécurité renforcée et lutte contre le blanchiment d’argent
Pour prévenir les actes de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme, le projet de loi introduit des normes de cybersécurité plus strictes. Les entreprises devront se conformer à ces critères pour garantir non seulement la sécurité des transactions, mais aussi pour maintenir la confiance des investisseurs dans le marché des cryptomonnaies.
Promotion de l’innovation et clarification réglementaire
Encouragement des projets innovants
Le projet de loi FIT21 vise également à encourager l’innovation dans le secteur des actifs numériques. En fournissant un cadre réglementaire clair, il permet aux entreprises technologiques de développer et de lancer de nouveaux produits avec davantage de certitude juridique. Cette approche stimulera la compétition et favorisera l’émergence de nouvelles solutions et technologies dans l’écosystème des cryptomonnaies.
Confiance et leadership mondial
Avec la mise en place du FIT21, les États-Unis cherchent à consolider leur position de leader mondial dans le domaine des actifs numériques. Des économies majeures telles que l’Union Européenne, le Royaume-Uni, Singapour, le Japon, la Corée du Sud, les Émirats Arabes Unis, le Brésil et l’Australie ont exprimé leur intérêt à attirer ces innovateurs suite à l’adoption de cette législation par les États-Unis. Cela pourrait entraîner une meilleure collaboration internationale ainsi qu’une promotion accrue des standards américains dans le monde entier.
Avantages économiques et stabilité à long terme
Stabilité et inclusion financière
L’un des objectifs principaux du FIT21 est de créer une stabilité à long terme pour le marché des actifs numériques. En établissant des règles claires et des protections robustes pour les investisseurs, le projet de loi vise à instaurer un environnement de marché plus sûr et inclusif. Cela permettra aux petits investisseurs tout comme aux grands acteurs institutionnels de s’engager plus sereinement dans les investissements en cryptomonnaies.
Impact global sur l’économie américaine
La régulation proposée par le FIT21 devrait également avoir un impact positif sur l’économie américaine dans son ensemble. En favorisant une adoption étendue des actifs numériques et en stimulant l’innovation, le projet de loi contribuera à dynamiser divers secteurs économiques tout en soutenant la croissance et l’emploi dans les industries liées aux technologies blockchain et aux actifs numériques.
L’adoption accrue des cryptomonnaies aux États-Unis en 2024 et l’introduction du projet de loi FIT21 représentent des étapes importantes vers la création d’un marché financier numérique sécurisé et innovant. En clarifiant les responsabilités réglementaires et en fixant des standards rigoureux, le FIT21 prépare le terrain pour une croissance stable et inclusive des actifs numériques, tout en consolidant la position des États-Unis en tant que leader mondial dans ce domaine porteur.
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