La principale bourse de crypto-monnaies américaine, Coinbase, se retrouve actuellement confrontée à une problématique réglementaire majeure avec la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis.
Selon une interview réalisée par la Financial Times, le PDG de Coinbase, Brian Armstrong, a révélé que la SEC avait demandé à la bourse de suspendre les échanges de tous les actifs numériques listés sur la plateforme, à l’exception du bitcoin (BTC), en vue de poursuivre l’entreprise en justice au mois de juin.
La SEC reproche à Coinbase d’avoir facilité le commerce non enregistré de 12 jetons numériques, considérés comme des valeurs mobilières. Dans le cadre de sa plainte, l’organisme a également demandé à la société de retirer plus de 200 jetons de la liste de la plateforme, à l’exception du BTC, afin d’éviter d’être poursuivie. Brian Armstrong a déclaré : « Ils sont revenus vers nous et nous ont dit que tous les actifs autres que le bitcoin sont des titres. Nous leur avons demandé comment ils arrivaient à cette conclusion, parce que ce n’était pas notre interprétation de la loi. Ils nous ont répondu que nous n’allions pas vous l’expliquer, que vous deviez retirer de la liste tous les actifs autres que le bitcoin ».
Une menace pour l’industrie des crypto-monnaies aux États-Unis
Le PDG de Coinbase estime que si la bourse avait accepté la demande de la SEC, cela aurait eu des conséquences importantes pour l’industrie des crypto-monnaies. En effet, cela aurait créé un précédent qui aurait contraint la grande majorité des entreprises américaines du secteur à fonctionner en dehors de la loi, à moins qu’elles ne s’enregistrent auprès de la commission. Il est donc clair que cette affaire constitue un enjeu majeur pour l’industrie et pour les entreprises de crypto-monnaies aux États-Unis.
Coinbase se défend contre les poursuites de la SEC
La SEC a intenté un procès contre Coinbase lorsque la bourse a refusé de se conformer à sa demande. La société cotée en bourse a été accusée de violation des lois fédérales américaines. En réponse à la poursuite, Coinbase a déposé une motion de réfutation pour rejeter la plainte, arguant que les allégations de la SEC dépassent les cadres juridiques existants. Le directeur juridique de la société, Paul Grewal, a souligné la nécessité de clarifier les directives réglementaires afin de favoriser une innovation responsable sur le marché des crypto-monnaies.
La SEC, de son côté, a indiqué qu’elle n’était pas pressée de fournir un cadre réglementaire clair pour régir l’économie émergente des crypto-monnaies. Selon l’organisme, cela pourrait prendre plusieurs années pour élaborer des règles appropriées. Cependant, il est clair que la SEC intensifie ses efforts pour étendre sa surveillance sur ce secteur en pleine évolution.
