Coinbase a exhorté le régulateur financier américain à repenser sa façon de classer les titres en réponse au dépôt de la semaine dernière auprès des tribunaux.
Coinbase ferait l’objet d’une enquête de la SEC
Le régulateur financier américain a lancé une enquête pour vérifier si Coinbase a laissé ses clients échanger des crypto-monnaies qui auraient dû être enregistrés comme des titres.
Cela intervient quelques jours après que la SEC et le ministère de la Justice ont conjointement accusé un ancien employé de Coinbase et deux de ses associés de délit d’initié. La SEC a déclaré dans le dépôt du tribunal que Coinbase a répertorié « au moins neuf » crypto-actifs qui pourraient être classés comme des titres, faisant écho aux avertissements que le président de l’agence, Gary Gensler, a fait à plusieurs reprises au cours de l’année écoulée.
Selon le Bloomberg la SEC surveille de près Coinbase depuis qu’elle a commencé à proposer un plus large éventail de jetons de crypto-monnaies.
La bourse nie avoir listé des titres
Coinbase a défendu à plusieurs reprises ses actions et a publié la semaine dernière un article sur son blog niant que tout actif listé sur la bourse puisse être classé comme une valeur mobilière. Le 21 juillet, le directeur des affaires juridiques de la société, Paul Grewal, a écrit un billet intitulé « Coinbase ne liste pas les titres. Fin de l’histoire« . La société a publié un billet de blog séparé le même jour, exhortant la SEC à repenser la manière dont elle examine si un actif peut être considéré comme une valeur mobilière. Le billet affirme que la législation américaine actuelle sur les valeurs mobilières n’est « pas bien adaptée pour régir les actifs numériques » et demande d’établir de nouvelles règles pour le marché des crypto-titres.
La SEC décide actuellement si un actif peut être classé comme une valeur mobilière en se basant sur le test Howey, une décision établie par la Cour suprême des États-Unis dans une affaire de 1946. Le test de Howey fait référence à la loi de 1933 et évalue si les participants au marché achètent un instrument (tel qu’un jeton de crypto-monnaie) dans l’espoir d’un profit basé sur les efforts d’un tiers.
Selon le point de vue de la SEC, si un investisseur peut acheter un jeton crypto avec l’espoir d’un profit basé sur le travail d’une équipe centrale, par exemple, ce jeton pourrait potentiellement être classé comme une valeur mobilière sur la base du test Howey.
L’action de Coinbase a pris un coup dans le trading pré-marché suite aux révélations de l’enquête de la SEC. COIN est en baisse de 5,3 %, prolongeant l’hémorragie qu’elle a subie en même temps que le reste du marché depuis son lancement en avril 2021.
