La bataille juridique tant attendue entre Coinbase, l’une des plus grandes bourses de crypto-monnaies, et la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis aura lieu le 13 juillet.
La SEC accuse Coinbase d’avoir exploité sa plateforme de manière illégale et de ne pas avoir enregistré certaines activités. Cette affaire est suivie de près par l’industrie de la crypto-monnaie et aura des répercussions sur son avenir.
La date du procès a été fixée au mois de juillet grâce à la stratégie de défense « créative » de Coinbase. La bourse a soumis sa réponse plus tôt que prévu, ce qui a permis de fixer la date du procès avec la SEC en juillet. Cette tactique montre la détermination de Coinbase à se défendre et à faire valoir ses arguments devant le tribunal. La date de réponse de la SEC a également été repoussée en raison d’une demande de délai supplémentaire.
La défense de Coinbase remet en question l’autorité de la SEC
Dans sa défense, Coinbase fait valoir que de nombreux jetons mentionnés par la SEC ne relèvent pas de la compétence de la Commission. Selon la bourse, ces actifs numériques ne peuvent pas être considérés comme des « titres » selon la loi sur les valeurs mobilières et la loi sur les échanges. Coinbase affirme donc que la SEC ne devrait pas avoir le pouvoir de les réglementer.
En soulevant cette question, Coinbase espère obtenir un jugement en sa faveur. L’avocat de la société a souligné que le président avait déjà reconnu ce problème il y a deux ans. Selon Coinbase, la plainte de la SEC viole la procédure régulière et constitue un abus de pouvoir discrétionnaire.
Cette affaire suscite beaucoup d’attention et est suivie de près par les acteurs de l’industrie de la crypto-monnaie. Selon MetaLawman, un avocat et commentateur juridique sur Twitter, Coinbase utilise une « stratégie créative » pour défendre sa cause et obtenir des documents utiles devant le juge.
Il reste à voir quel sera l’issue de ce procès et quelles seront les conséquences pour Coinbase et l’industrie de la crypto-monnaie. En attendant, l’industrie de la blockchain et des crypto-monnaies continue de se développer et d’innover, offrant de nombreuses opportunités pour les investisseurs et les utilisateurs.
